Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TRANSAT VERTE
Mme. DOMINIQUE POUJOULY

Numéro de dépôt :
4364493
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
LA TRANSAT VERTE de DOMINIQUE POUJOULY

Présentation de la marque LA TRANSAT VERTE

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par madame DOMINIQUE POUJOULY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRANSAT VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est madame DOMINIQUE POUJOULY domicilié(e) 67 ALLEE DE LA POMMERAIE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERRY POUJOULY domicilié(e) 67 ALLEE DE LA POMMERAIE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France.

La marque LA TRANSAT VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRANSAT VERTE arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

DOMINIQUE POUJOULY a également déposé les autres marques suivantes : LES 24H12 CLASSIC , FASTWOOD , La course des couples


Mme. DOMINIQUE POUJOULY - 67 ALLEE DE LA POMMERAIE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France


M. THIERRY POUJOULY - 67 ALLEE DE LA POMMERAIE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.